Mention légales

Préambule

L’objet de ce site est de présenter le Plan National d’Actions Chiroptères édité par la Fédération des Conservatoires des Espaces Naturels (ou FCEN), d’expliquer ses actions et de mettre à disposition un ensemble de ressources documentaires. Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est indiqué à l’utilisateur du site les conditions d’utilisation du service. La poursuite de la navigation sur ce site ou l’utilisation partielle ou entière de son contenu vaut l’acceptation sans réserve des dispositions et conditions qui suivent. Ces conditions sont appelées à être modifiées à tout moment, il est de la responsabilité de l’utilisateur de les consulter régulièrement.

Identité

Le site du Plan National d’Actions Chiroptères www.plan-actions-chiropteres.fr est édité par la Fédération des Conservatoires d’Espaces Naturels (FCEN), association régie par la loi du 1^er juillet 1901. Le responsable de la publication est le représentant statutaire, M. Christophe Lépine, en qualité de Président de la Fédération des Conservatoires d’Espaces Naturels.

Pour contacter le responsable de la publication :
Dénomination sociale : Fédération des Conservatoires d’Espaces Naturels
Adresse postale : 4 chemin du Fort de Bregille – 25000 Besançon
Téléphone : 03 81 81 78 64
Adresse email pna-chiropteres(a)reseau-cen.org

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Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Propriété intellectuelle

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